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Marques déposées par l'association loi 1901 des Produits Porcs du Sud-Ouest (APPSO
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Jambon sec du Sud-Ouest
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jambon sec du Sud-Ouest
Association des Produits Porcs du Sud-Ouest (APPSO)

Numéro de dépôt :
3882213
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2021
Jambon sec du Sud-Ouest de des Produits Porcs du Sud-Ouest (APPSO

Présentation de la marque Jambon sec du Sud-Ouest

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2011 par l'association loi 1901 des Produits Porcs du Sud-Ouest (APPSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jambon sec du Sud-Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 des Produits Porcs du Sud-Ouest (APPSO domicilié(e) Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Produits Porcs du Sud-Ouest (APPSO) domicilié(e) Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France.

La marque Jambon sec du Sud-Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jambon sec du Sud-Ouest est expirée depuis le 14 décembre 2021.

des Produits Porcs du Sud-Ouest (APPSO a également déposé les autres marques suivantes : PORC du SUD OUEST , PORC du SUD OUEST Indication Géographique Protégée , Passion, Partage et Tradition


Association des Produits Porcs du Sud-Ouest (APPSO) - Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France


Association des Produits Porcs du Sud-Ouest (APPSO) - Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733294 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Extraits de viande, conserve de viande ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.